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Recueil spécial n°28 du 5 juin 2015
°SCAED-15-10 du 4 juin 2015_composition_conseil départemental de l'Education Nationale
Préfecture de la Région Haute-Normandie
Mis à jour le 05/06/2015
de l'Eure
Recueil normal n° DDTM/003 du 1er juin 2015
surfaces inondables : Evreux Arrêté 2014346-0018 cartographie surfaces inondables : Rouen Louviers Austreberthe (...)
Mis à jour le 01/06/2015
de l'Eure
Recueil spécial n°27 du 29 mai 2015
départementales ARS HN_Avis d'Appel à Projet_création par extension_10 places d'internat de MAS_personnes handicapées Cour Administrative (...)
Mis à jour le 29/05/2015
de l'Eure
Recueil spécial n° DDTM/002 du 29 mai 2015
arrêté n°DDTM2015SPRATPR-02 portant classement sonore des voies communales sur le territoire du GEA (...)
Mis à jour le 29/05/2015
de l'Eure
Recueil spécial n°25 du 13 mai 2015
n°341-2015 du 4 mai 2015_subdélégation de signature_ matière d'ordonnancement secondaire_crédits émargeant au BOP central_pêches et (...)
Mis à jour le 28/05/2015
de l'Eure
Recueil spécial n°24 du 6 mai 2015
Préfecture de la zone de défense et de sécurité Ouest Arrêté n° 15-113 du 30 avril 2015 portant organisation de la (...)
Mis à jour le 28/05/2015
de l'Eure
Recueil spécial n°23 du 30 avril 2015
Cour Administrative d’Appel de DOUAI - arrêté du 22 avril 2015 relatif à la nomination des assesseurs de la section des (...)
Mis à jour le 28/05/2015
de l'Eure
Recueil spécial n°22 du 30 avril 2015
Arrêté portant agrément de la société par action simplifiée (SAS) OASIS en qualité d'entreprise solidaire
Mis à jour le 28/05/2015
de l'Eure
Recueil spécial n°21 du 30 avril 2015
Arrêté préfectoral portant composition du conseil départemental de l'Education nationale du 22 (...)
Mis à jour le 28/05/2015
de l'Eure
Recueil spécial n° DDTM/001 du 22 mai 2015
Arrêté DDTM SEATR 15-57 fixant les règles relatives à l'entretien des surfaces de jachère en matière de fauchage ou (...)
Mis à jour le 27/05/2015
de l'Eure